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CMU-C, Baromètre santé 2010, PLFSS, au royaume des sigles...
COMMENT SE GERE LE COLOSSAL BUDGET DE LA SECU ?
... il faut quelques fils d’Ariane
lundi 18 octobre 2010, par
Par lettre du 18 juillet 2008, le directeur de la sécurité sociale du ministère de la santé et des solidarités a demandé au directeur du Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie de réaliser le 4ème rapport d’évaluation de la loi CMU.
Les premiers résultats du Baromètre santé 2010 que l’Inpes rend publics sont consacrés à l’évolution de la prévalence du tabagisme depuis 2005.
Le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l’Etat a présenté, avec le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique et la ministre de la santé et des sports, un projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2011.
Un prix qui suscite des perplexités morales. Le Nobel de médecine 2010 a été attribué au père de la fécondation in vitro, le britannique Robert Edwards, plus de 30 ans après la naissance du premier bébé éprouvette.
Rapport n°IV "Evaluation de la CMU" réalisé en application de l’article 34 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999
Par lettre du 18 juillet 2008, le directeur de la sécurité sociale du ministère de la santé et des solidarités a demandé au directeur du Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie de réaliser le 4ème rapport d’évaluation de la loi CMU.
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L’article 34 de la loi du 27 juillet 1999 portant création d’une couverture maladie universelle prévoit en effet la remise régulière d’un tel rapport du gouvernement au parlement.
Ce rapport étudie les modalités d’attribution, d’utilisation et de gestion de la CMU-Complémentaire et de l’assurance complémentaire santé (ACS).
Il constate notamment la persistance du refus de soins de certaines catégories de médecins pour les détenteurs de la carte CMU.
Sommaire
AVANT PROPOS
1. LA CRISE N’A PAS ENCORE EU D’EFFET SIGNIFICATIF SUR LE NOMBRE DE BÉNÉFICIAIRES
1.1. Les effectifs de la CMU-C
1.1.1. Des effectifs constants
1.1.2. La répartition des bénéficiaires de la CMU-C
1.2. La lente montée en charge de l’ACS
1.2.1. La stabilité du nombre de bénéficiaires d’attestations
1.2.2. Un taux d’utilisation qui demeure élevé
1.2.3. Des contrats de complémentaire santé de qualité limitée
1.3. Du maintien de droit à la CMU de base
1.3.1. L’impact des nouvelles règles de gestion des droits
1.3.1.1 Présentation des nouvelles dispositions légales
1.3.1.2 Les modalités de mise en oeuvre
1.3.1.3 Les probables impacts des nouvelles règles de gestion des droits
1.3.2. L’augmentation du nombre de bénéficiaires de CMU de base
1.3.3. Le non recours à la CMU-C
2. LES DÉPENSES RESTENT CONTENUES
2.1. L’évolution modérée des dépenses de la CMU-C
2.1.1. Au niveau des dépenses globales
2.1.2. Un coût moyen qui évolue faiblement
2.1.3. Une charge qui pèse cependant sur les gestionnaires de contrats
2.2. Le coût de l’ACS reste minime
2.2.1. Un coût global, une dépense moyenne faible
2.2.2. Des mesures nouvelles qui prendront leur plein effet en 2010
3. LES COMPTES DU FONDS CMU SONT ÉQUILIBRÉS
3.1. Une recette dynamique : la contribution des OC
3.1.1. Une évolution globale importante
3.1.2. Des évolutions contrastées entre familles d’OC
3.1.3. Un premier exercice sur la situation financière des OC
3.2. Les comptes du Fonds CMU retracent enfin la réalité économique
3.2.1. Une modification législative
3.2.2. Un résultat excédentaire
3.2.3. Une trésorerie insuffisante
4. LES ACTIVITÉS DU FONDS CMU
4.1. Le quatrième rapport d’évaluation de la loi
4.2. Le colloque sur les 10 ans de la CMU
4.3. Les autres activités du Fonds
4.3.1. Participation à la fourniture des indicateurs du programme 183 de la loi de finances
Objectif 1 : garantir l’accès aux soins
Objectif 2 : renforcer le contrôle du dispositif de la CMU-C et améliorer la gestion du risque
4.3.2. Le contrôle du nombre de bénéficiaires
4.3.3. La communication du Fonds
ANNEXES
ANNEXE 1 : LES MISSIONS DU FONDS CMU
ANNEXE 2 : PRÉSENTATION DE LA CMU ET DE L’ACS
ANNEXE 3 : PRINCIPAUX TEXTES 2009 RELATIFS À LA CMU-C ET À L’ACS
ANNEXE 4 : CONSEIL D’ADMINISTRATION
ANNEXE 5 : CONSEIL DE SURVEILLANCE
ANNEXE 6 : ORGANIGRAMME DU FONDS CMU
ANNEXE 7 : L’ACTUALITÉ DES COMPLÉMENTAIRES SANTÉ
AUTRE DOCUMENT D’INFORMATIONS : ANNUAIRE STATISTIQUE
téléchargez le rapport en .pdf sur le site de La Documentation Française
Augmentation du nombre de fumeurs en 2010 selon le Baromètre santé 2010
Les premiers résultats du Baromètre santé 2010 [1] que l’Inpes rend publics sont consacrés à l’évolution de la prévalence du tabagisme depuis 2005.
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Les chiffres révèlent la première hausse véritablement significative du tabagisme depuis la Loi Evin. Ainsi, la baisse du tabagisme observée en population masculine depuis les années 1970 semble désormais enrayée. On assiste même à une reprise du tabagisme féminin concernant en particulier les femmes nées entre 1945 et 1965.
Nette augmentation de la prévalence chez les femmes (15-75 ans)
Chez les personnes âgées de 15 à 75 ans, les fumeurs quotidiens ont augmenté de 2 points entre 2005 et 2010, passant de 26,9 % à 28,7 %. L’augmentation de la prévalence du tabagisme quotidien se révèle assez forte parmi les femmes (de 23,0 % à 25,7 %), et n’apparaît pas significative parmi les hommes (de 31,0 % à 31,8 %). Le tabagisme occasionnel reste stable que ce soit chez les hommes ou chez les femmes. Comme c’était déjà le cas en 2005, la proportion de fumeurs occasionnels diminue avec l’âge.
L’écart de niveau de consommation entre hommes et femmes est relativement important chez les trentenaires, probablement en raison des grossesses et de la présence d’enfants en bas âge au sein des foyers qui sont des opportunités d’abandonner le tabagisme plus volontiers saisies par les femmes.
Baisse chez les jeunes hommes et forte hausse chez les femmes de 45 à 64 ans
Chez les hommes de 20 à 25 ans, la prévalence du tabagisme quotidien a baissé de presque 5 points (de 47,0 % à 42,2 %). En revanche, elle augmente chez ceux âgés de 26 à 34 ans, passant de 41,2 % à 46,7 %.
Parmi les femmes, la hausse apparaît particulièrement forte, de 7 points, chez celles âgées de 45 à 64 ans (passant de 16,0 % à 22,5 %) et relativement modeste voire inexistante sur les autres tranches d’âges. Cette hausse peut s’expliquer par trois éléments.
* Les femmes sont entrées dans le tabagisme 20 ans après les hommes. La génération des femmes nées entre 1945 et 1965 est celle de l’émancipation féminine, qui s’est accompagnée d’une entrée dans le tabagisme, jusqu’alors stigmatisé pour les femmes. Cette entrée s’est faite aussi avec le développement de stratégies marketing spécifiques par l’industrie du tabac, avec l’apparition de produits ciblés par genre notamment.
* La tranche d’âge 45-65 ans serait une période de vie plus propice à une reprise du tabagisme chez les femmes. L’existence de cette fragilité n’est pas nouvelle, mais on peut constater qu’en 2010, c’est une génération particulièrement fumeuse qui arrive à cet âge (avec des fumeuses qui n’arrêtent pas et d’anciennes fumeuses susceptibles de reprendre).
* Cette génération des femmes ayant une propension à rester ou redevenir fumeuses se situe dans un contexte de lutte contre le tabagisme moins centré sur les hausses des prix qu’il ne le fut entre 2000 et 2005.
Une moindre consommation quotidienne de cigarettes
Le nombre moyen de cigarettes fumées quotidiennement par les fumeurs réguliers semble, en revanche, avoir diminué, (15,4 cigarettes par jour en 2005 à 13,9 en 2010 [2]). Cette diminution semble plus importante chez les hommes (de 16,8 à 15,1) que chez les femmes (de 13,7 à 12,6).
La proportion de fumeurs de plus de 10 cigarettes est passée de 72,8 % en 2005 à 68,7 % en 2010.
Pour nous citer :
François Beck, Romain Guignard, Jean-Baptiste Richard, Jean-Louis Wilquin, Evolutions récentes du tabagisme en France, Inpes, à paraître.
Pour en savoir plus :
Voir aussi :
Première hausse du tabagisme chez les femmes depuis la Loi Evin selon le Baromètre santé 2010
Loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2011
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 13/10/10
sur le site Assemblée Nationale
Le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l’Etat a présenté, avec le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique et la ministre de la santé et des sports, un projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2011.
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Dans un contexte de sortie de crise, le PLFSS pour 2011 marque le début du redressement des comptes sociaux, qui s’inscrit dans une stratégie plus large de réduction du déficit public de 7,7% du produit intérieur brut en 2010 à 6% en 2011.
Le déficit du régime général, qui avait atteint 23,1 milliards d’euros en 2010, sera en effet réduit à 21,3 milliards d’euros en 2011. Ceci implique un effort de plus de 7 milliards d’euros par rapport à un déficit tendanciel qui serait de 28,6 Md€ en 2011, effort qui se partage entre l’apport de nouvelles ressources (70% de l’effort global sur les niches sociales et fiscales financera la sécurité sociale), la réforme des retraites et la mise en oeuvre de mesures importantes en matière d’assurance maladie.
Concernant les recettes, le PLFSS comporte notamment des mesures de réduction de niches sociales qui contribuent au financement de la réforme des retraites (annualisation des allègements généraux de cotisations sociales et augmentation des prélèvements sur les stock-options et les retraites chapeaux, auxquelles s’ajoute le transfert à la sécurité sociale du produit des mesures de recettes liées à la réforme des retraites et portées par le projet de loi de finances).
Il comprend aussi des mesures complémentaires qui s’inscrivent également dans la stratégie générale du Gouvernement de réduction des niches (hausse du forfait social, assujettissement à cotisations des rémunérations versées par les tiers à l’employeur). Il prévoit enfin une hausse de 0,1 point de la cotisation employeur à la branche accidents du travail - maladies professionnelles, afin de rétablir l’équilibre financier de cette branche.
S’agissant des dépenses, le Gouvernement poursuit sa politique de maîtrise des dépenses d’assurance maladie. L’objectif de progression des dépenses (ONDAM) fixé en 2010 à 3% sera respecté pour la première fois depuis sa création en 1997. L’effort est amplifié en 2011 avec un objectif limité à 2,9%, comme annoncé lors de la Conférence sur le déficit le 20 mai dernier. Respecter cet objectif nécessite de réaliser 2,4 milliards d’euros d’économies par rapport à la progression tendancielle des dépenses.
Les mesures d’économies prévues s’appuient en large partie sur les propositions faites par la Caisse nationale d’assurance maladie en juillet 2010. L’objectif de 2,9% en 2011 sera atteint par des efforts de réduction à parts égales des dépenses de soins de ville et de soins hospitaliers, avec un objectif de 2,8% pour chacun des deux secteurs, tandis que la progression des dépenses du secteur médico-social sera de 3,8%.
En parallèle, le Gouvernement poursuivra son action en vue de développer l’accès à une couverture complémentaire pour les foyers dont les ressources sont modestes.
Le dispositif d’aide à l’acquisition d’une couverture complémentaire santé sera étendu par la revalorisation du plafond de ressources qui sera porté en deux ans au niveau du plafond de la couverture maladie universelle (CMU) complémentaire majoré de 30 % (au lieu de 20% actuellement).
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S’agissant des victimes de l’amiante, le PLFSS porte la durée de prescription à dix ans au lieu de quatre ans aujourd’hui, pour qu’elles puissent mieux faire valoir leurs droits devant le Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante. Il donne également un délai de trois ans supplémentaires à près de 1 000 victimes, dont les dossiers ont été prescrits en 2009 et 2010.
Enfin, le PLFSS organise la reprise de dette par la Caisse d’amortissement de la dette sociale (CADES) à hauteur de 130 Md’, dont 62 Md’ au titre des déficits de la branche vieillesse qui seront constatés de 2011 à 2018 au cours de la période de montée en puissance
Cette reprise de dette repose sur un schéma équilibré : l’allongement modéré de la durée de vie de la CADES (quatre années), l’apport de ressources nouvelles à hauteur de 3,5 Md’ en 2011 et, pour financer les déficits 2011-2018, la mobilisation du Fonds de réserve pour les retraites.
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* Accès
* Liste des documents du PLFSS2011 actuellement disponibles
* Les conventions d’objectifs et de gestion
Et notamment celle de la CNAMTS à renouveler pour 2010-2013
Perplexité du Saint-Siège suite à l’attribution du prix Nobel de médecine
Accueil > Sciences et Ethique > dernière mise à jour : 04/10/2010 18.57.42
Un prix qui suscite des perplexités morales. Le Nobel de médecine 2010 a été attribué au père de la fécondation in vitro, le britannique Robert Edwards, plus de 30 ans après la naissance du premier bébé éprouvette.
Robert Edwards
La réaction de l’Église catholique ne s’est pas fait attendre. Tout en reconnaissant que la fécondation in vitro constitue une importante découverte scientifique, le professeur Lucio Colombo, de l’Académie pontificale pour la Vie, a rappelé qu’elle posait de graves interrogations morales quant au respect de la vie humaine naissante et de la dignité de la procréation humaine. Une découverte a beau être remarquable du point de vue scientifique, elle n’est pas pour autant acceptable du point de vue éthique, familial et social. Cette technique a permis de faire naître des enfants, mais on oublie que cela a entraîné la suppression d’un nombre beaucoup plus important d’embryons.
Le président de l’Académie pontificale pour la vie, qui s’occupe pour le Vatican des questions éthiques et de défense de la vie, a lui aussi critiqué lundi le choix de Robert Edwards, le “père" de la fécondation in vitro, pour le Prix Nobel de médecine 2010, avant de revenir en partie sur ses propos. "Sans Edwards, il n’y aurait pas un marché où sont vendus des millions d’ovocytes" et "il n’y aurait pas dans le monde un grand nombre de congélateurs remplis d’embryons", a déclaré à l’agence Ansa Mgr Ignacio Carrasco de Paula.
"Dans le meilleur des cas, ceux-ci attendent d’être transférés dans des utérus mais plus probablement ils finiront par être abandonnés ou par mourir", a ajouté Mgr Carrasco de Paula, en estimant que "c’est un problème dont est responsable le nouveau Prix Nobel". Le président de l’Académie pontificale a aussi déclaré à l’agence italienne que "sans Edwards la procréation assistée ne serait pas dans l’état de confusion dans lequel elle se trouve, avec des situations incompréhensibles d’enfants nés de grand-mères et de mères porteuses".
Une déclaration écrite plus nuancée de Mgr Carrasco a ensuite été diffusée dans laquelle il reprend certains passages de ses déclarations à l’Ansa mais pas tous, en particulier celui où il rend Edwards responsable de la mort de millions d’embryons. Mgr Carrasco a en outre souligné s’être exprimé à titre personnel, pas au nom du Vatican, et en réponse aux sollicitations des médias.
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Dans cette déclaration, il juge le choix de Robert Edwards comme Prix Nobel "pas complètement hors de propos" en reconnaissant qu’il "a inauguré un nouveau chapitre important dans le domaine de la reproduction humaine dont les meilleurs résultats sont visibles de tous en commençant par Louise Brown, le premier bébé éprouvette qui est aujourd’hui maman de manière tout à fait naturelle".
Cependant, pour le président de l’Académie, "les motifs de perplexité sont nombreux". "Je dirais qu’il a ouvert la mauvaise porte en misant tout sur la fécondation in vitro consentant implicitement le recours à des dons et à des achats-ventes qui concernent des êtres humains", a-t-il ajouté.
Selon le prélat, "Edwards n’a pas résolu le problème grave de l’infertilité ni du point de vue pathologique ni du point de vue épidémiologique". "Il faut attendre que la recherche aboutisse à une autre solution qui soit en outre moins coûteuse", a-t-il poursuivi.
L’Académie pontificale pour la vie a notamment pour mission d’étudier les principaux problèmes biomédicaux et juridiques relatifs à la promotion et à la défense de la vie. Le Vatican accepte depuis fin 2008 la fécondation assistée, mais considère comme "moralement illégale" la fécondation in vitro en raison du "sacrifice d’un nombre très élevé d’embryons".
LIENS PAYS
Le paludisme décime la Birmanie mais déserte la campagne électorale
AFP - 2010-10-15T07:53:46 http://news.fr.msn.com/m6-actualite/monde/article.aspx?cp-documentid=154996974
Le chef de l’Eglise belge se défend d’avoir stigmatisé les victimes du sida
AFP - 2010-10-15T13:01:24
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/monde/article.aspx?cp-documentid=154989963
Tollé après des propos du chef de l’Eglise belge sur le sida
AFP - 2010-10-15T10:51:33
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/monde/article.aspx?cp-documentid=154988153
Une bactérie résistante aux antibiotiques a fait 18 morts à Brasilia
AFP, Mise a jour : samedi 9 octobre 2010 20:55
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/monde/article.aspx?cp-documentid=154925930
Cuba coupe dans son réseau de santé, emblème de la Révolution (presse)
AFP, Mise a jour : mardi 5 octobre 2010 18:54
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/monde/article.aspx?cp-documentid=154855921
Nobel de médecine : le Vatican critique le choix de Robert Edwards
AFP, Mise a jour : mardi 5 octobre 2010 07:49
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/monde/article.aspx?cp-documentid=154847889
Le Nobel de Médecine au père des bébés éprouvette
AFP, Mise a jour : lundi 4 octobre 2010 14:53
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/monde/article.aspx?cp-documentid=154840932
LIENS MST USA/ GUATEMALA
Guatemala : les Etats-Unis fournissent des archives sur les infections par MST
AFP, Mise a jour : dimanche 10 octobre 2010 10:31
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/monde/article.aspx?cp-documentid=154928857
Le Guatemala indigné après la révélation d’expériences menées par les Etats-Unis sur des Guatémaltèques
AFP, Mise a jour : samedi 2 octobre 2010 21:38
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/monde/article.aspx?cp-documentid=154830970
Les USA s’excusent d’avoir inoculé sciemment des MST à des Guatémaltèques
AFP, Mise a jour : vendredi 1 octobre 2010 22:09
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/monde/article.aspx?cp-documentid=154825343
LIENS HORMONE DE CROISSANCE
Hormones de croissance : la cour épluche les méthodes de l’institut Pasteur
AFP, Mise a jour : mercredi 13 octobre 2010 19:59 http://news.fr.msn.com/m6-actualite/france/article.aspx?cp-documentid=154972294
Hormones de croissance : si "l’alerte" du Pr Montagnier avait été entendue...
AFP, Mise a jour : lundi 11 octobre 2010 19:32http://news.fr.msn.com/m6-actualite/france/article.aspx?cp-documentid=154952455
Procès hormone de croissance : la cour d’appel plante le décor du drame
AFP, Mise a jour : mardi 5 octobre 2010 20:02
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/france/article.aspx?cp-documentid=154856246
Procès de l’hormone de croissance : la saisine du Conseil constitutionnel rejettée
AFP, Mise a jour : mardi 5 octobre 2010 11:58
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/france/article.aspx?cp-documentid=154849543
Procès hormone de croissance : familles et médecins de nouveau face à face
AFP, Mise a jour : lundi 4 octobre 2010 12:32
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/france/article.aspx?cp-documentid=154841473
AFP, Mise a jour : lundi 4 octobre 2010 10:45
Le drame de l’hormone de croissance de retour devant la justice
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/france/article.aspx?cp-documentid=154838953
Hormone de croissance : des parents témoignent de leur "envie de hurler"
AFP, Mise a jour : dimanche 3 octobre 2010 10:03
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/france/article.aspx?cp-documentid=154833649
LIENS SANTE PUBLIQUE
Le chiffre d’affaires des complémentaires santé ralentit nettement en 2010
AFP - 2010-10-18T10:41:21
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/economie/article.aspx?cp-documentid=155012341
Bachelot annonce de "mauvais chiffres" sur la consommation de tabac
AFP - 2010-10-18T07:13:25
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/politique/article.aspx?cp-documentid=155009359
Assurance maladie : feu vert pour une suppression d’environ 4.000 emplois
AFP - 2010-10-14T17:38:54
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/france/article.aspx?cp-documentid=154982156
Diabète : le médicament Médiator serait responsable de 500 à 1.000 décès en France
AFP, Mise a jour : mercredi 13 octobre 2010 23:49
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/france/article.aspx?cp-documentid=154973423
Sida : test pour toute la population sans obligation
AFP, Mise a jour : mercredi 6 octobre 2010 09:50
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/france/article.aspx?cp-documentid=154859470
Légaliser la marijuana n’éliminerait pas les cartels
AFP, Mise a jour : mercredi 6 octobre 2010 08:36
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/monde/article.aspx?cp-documentid=154859042
Remboursement de soins : jugement pour le médecin en guerre avec la Sécu
AFP, Mise a jour : mercredi 6 octobre 2010 06:23
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/france/article.aspx?cp-documentid=154858485
Hôpitaux publics : grève d’infirmiers anesthésistes un peu partout en France
AFP, Mise a jour : lundi 4 octobre 2010 17:37
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/france/article.aspx?cp-documentid=154844211
Environ 3,5 millions de Français aident un proche malade ou âgé
AFP, Mise a jour : lundi 4 octobre 2010 08:35
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/france/article.aspx?cp-documentid=154839322
Roselyne Bachelot dit avoir "écouté et entendu" les infirmiers anesthésistes
AFP, Mise a jour : samedi 2 octobre 2010 11:42
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/france/article.aspx?cp-documentid=154828480
Les biberons contenant du bisphénol A restent interdits en France, affirme Jouanno
AFP, Mise a jour : samedi 2 octobre 2010 08:31
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/france/article.aspx?cp-documentid=154827919
Les Verts veulent des salles de consommation de drogue à Paris en 2011
AFP, Mise a jour : mercredi 29 septembre 2010 19:11
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/politique/article.aspx?cp-documentid=154804185
Nestlé veut renforcer sa présence dans le secteur disputé des alicaments
AFP, Mise a jour : lundi 27 septembre 2010 15:17
http://news.fr.msn.com/m6-actualite/economie/article.aspx?cp-documentid=154784228
[1] Cette étude est la cinquième vague d’une enquête téléphonique initiée en 1992. Le Baromètre santé 2010 a été réalisé en France métropolitaine, par téléphone, entre les mois de novembre 2009 et juillet 2010, auprès de 27 658 personnes.
[2] En incluant cigarettes roulées, cigarettes manufacturées, cigarillos, cigare et pipe
AID Association initiatives dionysiennes